Le secret médical est une composante essentielle de la relation qui unit le professionnel de santé à son patient. Ce devoir, exprimé tant par des...
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Le secret médical est une composante essentielle de la relation qui unit le professionnel de santé à son patient. Ce devoir, exprimé tant par des règles déontologiques que pénales, témoigne de la confiance qui doit présider à l'accomplissement de tout acte médical. Alors que ce lien tend à se distendre, par les effets d'un contentieux nourri en matière d'information médicale, il semble nécessaire de recentrer le débat autour de ce qui parait bien être l'essentiel. En cela, le présent ouvrage a pour ambition de clarifier les règles juridiques qui entourent la mise en œuvre du devoir de secret et livre une analyse riche, précise et documentée formulée par un juriste de renom. Le médecin, le juriste et le profane y trouveront matière à la plus profitable réflexion.
Sommaire
THEORIE JURIDIQUE GENERALE DU SECRET
La nature du secret
Valeur du secret
LE PRINCIPE DU SECRET
La proclamation juridique
Les fondements sociologiques et idéologiques
LE CHAMP D'APPLICATION DU SECRET
Les personnes tenues au secret
Les faits couverts par le secret
Les actes constituant une violation du secret
Au-delà du droit pénal secret et anonymat
LES CONSEQUENCES DU SECRET MEDICAL
Le secret médical et les obligations non médicales du médecin : la priorité
Le secret médical et les autres obligations médicales du médecin
Le secret médical contre les libertés de son dépositaire ?
LES LIMITES DU SECRET MEDICAL
Le secret est fragile en fait: les " filières d'évasion "