Matière éminemment mouvante, le droit ne peut être insensible au temps. Son évolution incessante est là pour le démontrer. Mais la dimension temporelle...
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Résumé
Matière éminemment mouvante, le droit ne peut être insensible au temps. Son évolution incessante est là pour le démontrer. Mais la dimension temporelle du droit ne se réduit pas à sa seule perspective historique et évolutive. Le temps, qu'il se traduise sous forme de délai, de terme, d'âge..., joue des rôles multiples dans toute matière juridique. Se voulant interdisciplinaire, le colloque " Le Temps et le Droit ", organisé le 24 novembre 2000 à la Faculté de Droit de Besançon par le Centre de Recherches sur la Protection juridique de la Personne, a choisi de rendre compte de ces diverses facettes dans différents domaines : droit des sociétés, droit boursier, droit du travail, droit pénal, droit de la famille.
Sommaire
Le temps et les droits français et allemand des sociétés
La marche du temps réel en bourse
Le temps en droit du travail ou l'employeur à la recherche du temps perdu
La nuit pénale en France : éléments d'analyse historique
Le jeune âge du délinquant - réflexions sur la responsabilité pénale des mineurs