Les Leçons de Droit Civil s'adressent aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens et aux étudiants ; elles constituent en effet à la fois un manuel,...
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Les Leçons de Droit Civil s'adressent aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens et aux étudiants ; elles constituent en effet à la fois un manuel, grâce aux importants résumés qui précèdent chaque leçon, et un traité grâce aux développements, notes et lectures qui les complètent.
Les quatre tomes sont divisés de telle manière que l'étudiant puisse, chaque année n'acquérir que les volumes qui correspondent au programme exact de son université.
Sommaire
Les droits réels principaux
Evolution du droit de propriété
Le droit de propriété, droit exclusif et individuel
L'indivision ; la copropriété par appartements
Le droit de propriété, droit total, souverain et perpétuel : abus du droit de propriété et troubles de voisinage ; perpétuité du droit de propriété
Objet et domaine du droit de propriété
La propriété conditionnelle
La propriété apparente
La notion de possession
Les conditions d'efficacité de la possession : absence de vices, bonne et mauvaise foi ; durée
Les effets de la possession : actions possessoires ; présomption de propriété
La perte de la possession
Les modes d'acquisition de la propriété : généralités
L'usucapion : conditions générales
Conditions particulières à l'usucapion décennale
Effets de l'usucapion
L'article 2279, al
1er, C
Civ
La revendication des meubles perdus ou volés et ses limites
L'acquisition des fruits
L'occupation
L'accession
L'acquisition de la propriété par la Convention : transfert " solo consensus "
La protection et la preuve du droit de propriété
L'usufruit : caractères généraux ; Constitution
L'usufruit : exercice ; extinction
L'usage ; l'habitation ; l'emphytéose ; les baux à construction et à réhabilitation ; la concession immobilière ; les concessions