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- THEORIE DES CONTRATS
- Classifications et notion de contrat
- Classifications des contrats
- Notion de contrat
- Formation du contrat
- Accord de volontés
- Divers types d'accord
- Vices du consentement
- Formalisme
- Solennités
- Formalités et preuves
- Objet et cause
- Ordre public, bonnes mœurs et fraude à la loi
- Théorie des nullités
- Premières vues sur les nullités
- Exercice de la nullité
- Effets de la nullité
- Effets du contrat
- Force du contrat entre les parties
- Force obligatoire du contrat
- Simulation
- Interprétation des contrats
- Domaine d'efficacité du contrat
- Relativité des conventions
- Contrats pour autrui
- Accords collectifs
- Sous-contrat
- Règles particulières aux contrats synallagmatiques
- Exception d'inexécution
- Résolution pour inexécution
- Théorie des risques
- Cession de contrat
- Théorie générale
- Retraits et préemptions
- Responsabilité contractuelle
- Conditions de la responsabilité contractuelle
- Conditions de fond
- Conditions d'exercice : mise en demeure
- Effets de la responsabilité contractuelle : la réparation
- Relations entre les responsabilités civiles
- QUASI-CONTRATS
- Gestion d'affaires
- Répétition de l'indu
- Enrichissement sans cause.