Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe...
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Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective. II en est résulté un droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements entre la faute et le risque et menacé aujourd'hui dans son avenir par l'apparition de mécanismes d'indemnisation collective. Les principes de ce droit n'en demeurent pas moins, mais leur confrontation avec les techniques de socialisation des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions de l'institution. Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir.
Sommaire
VUE D'ENSEMBLE DE LA RESPONSABILITE CIVILE
EVOLUTION DE LA RESPONSABILITE CIVILE
La responsabilité civile jusqu'au XVIIIe siècle
La responsabilité civile au XIXe et XXe siècle
CRISE ET AVENIR DE LA RESPONSABILITE CIVILE
Place et rôle de la faute
La menace des systèmes d'indemnisation collective
LES GRANDES PROBLEMATIQUES DU DROIT DE LA RESPONSABILITE CIVILE
Les fondements de la responsabilité civile
L'existence de la responsabilité contractuelle et la distinction des responsabilités délictuelle et contractuelle
LES SOURCES DE LA RESPONSABILITE
LE FAIT PERSONNEL
La faute délictuelle
La faute contractuelle
L'aggravation de la faute
LES LIENS DE CAUSALITE
Les systèmes doctrinaux
Les solutions jurisprudentielles
LES PERSONNES RESPONSABLES
La questions de l'imputabilité
La responsabilité des aliénés
La responsabilité des infantes
La responsabilité des personnes morales
LES CAUSES POSITIVES D'EXONERATION
La cause étrangère
Les faits justificatifs
LE FAITS DES CHOSES
Le principe général de responsabilité délictuelle du fait des choses inanimées
Les cas particuliers de responsabilité du fait des choses
LE FAIT D'AUTRUI
Les responsabilités délictuelles du fait d'autrui
La responsabilité des commettants du fait de leurs préposés