La responsabilité professionnelle de l'avocat concerne chacun des membres du barreau, chaque justiciable qui est amené à faire appel à ses services,...
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La responsabilité professionnelle de l'avocat concerne chacun des membres du barreau, chaque justiciable qui est amené à faire appel à ses services, tout magistrat confronté à sa mise en cause. La couverture de cette responsabilité, érigée en obligation déontologique, fait l'objet d'une assurance collective négociée pour les membres de l'OBFG. Le présent ouvrage qui contient les réflexions menées sur ce thème lors d'un colloque organisé en octobre 2006, l'actualise. La compétence des auteurs qui ont participé à ce projet est garante de sa qualité. Ils ont, tout à la fois, fait œuvre analytique et prospective. Leurs contributions, truffées de référence, parcourent de façon exhaustive l'ensemble du domaine tant par l'analyse des règles propres à cette responsabilité que par le rappel des principes généraux du droit qui la gouvernent. Ce livre, qui se veut également pratique, rappellera opportunément à l'avocat le soin qu'il doit apporter à ses interventions. Tout avocat garnira sa bibliothèque de cet ouvrage essentiel pour s'en imprégner à titre préventif, le remiser ensuite et, souhaitons-le, ne plus avoir à le ressortir !
Sommaire
Les risques liés au non-respect des délais et au devoir de diligence
Les risques liés au non-respect des règles professionnelles
Les risques du métier d'avocat liés au non-respect des devoirs d'information, de conseil, de stratégie et de vigilance
Le dommage et sa réparation, la perte d'une chance et les clauses limitatives de responsabilité
L'avocat en une autre qualité particulière (curateur, médiateur, etc...)
L'organisation d'un cabinet, la gestion des délais et des risques de responsabilité