Marches De Maitrise D'Oeuvre Dans La Construction Publique. Deuxieme Edition

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Patrice Cossalter et Dominique Bouchon - Marches De Maitrise D'Oeuvre Dans La Construction Publique. Deuxieme Edition.
Les marchés de maîtrise d'œuvre dans la construction publique apparaissent souvent comme complexes et difficiles à gérer. Si la loi MOP a apporté... Lire la suite
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Résumé

Les marchés de maîtrise d'œuvre dans la construction publique apparaissent souvent comme complexes et difficiles à gérer. Si la loi MOP a apporté des précisions concernant les rapports entre la maîtrise d'ouvrage publique et la maîtrise d'œuvre privée, de nombreuses questions demeurent, auxquelles les auteurs répondent de façon claire et concise : Quels sont les critères de choix d'un maître d'œuvre ? Les marchés de maîtrise d'œuvre dans la construction publique apparaissent souvent comme complexes et difficiles à gérer. Si la loi MOP a apporté des précisions concernant les rapports entre la maîtrise d'ouvrage publique et la maîtrise d'œuvre privée, de nombreuses questions demeurent, auxquelles les auteurs répondent de façon claire et concise : Quels sont les critères de choix d'un maître d'œuvre ? Que doit contenir un contrat de maîtrise d'œuvre avec un partenaire public comme privé ? Comment négocier au mieux la rémunération ? Cette deuxième édition, enrichie des dernières modifications législatives et réglementaires, prend notamment en compte les règles européennes en matière de passation des marchés publics et les conséquences de leur transposition en droit interne, ainsi que les nouveaux textes relatifs à la rémunération et aux missions des maîtres d'œuvre publics. Véritable guide juridique et pratique, ce livre comporte un modèle de contrat - composé d'un acte d'engagement, d'un CCAP et d'un CCTP - qui donnera à tous les praticiens de la construction publique les clefs d'une rédaction efficace. De plus, les auteurs concrétisent leurs propos par de nombreux tableaux et schémas qui permettent de faire le point sur les principaux mécanismes et procédures de la maîtrise d'œuvre dans la construction publique. Cet ouvrage s'adresse donc à tous les acteurs de la construction publique souhaitant maîtriser la gestion et la rédaction des marchés de maîtrise d'œuvre et, plus généralement, le cadre réglementaire de la maîtrise d'ouvrage publique. Les ingénieurs, architectes, techniciens mais aussi les agents des services techniques des collectivités publiques trouveront dans ce livre des réponses concrètes et des solutions pratiques à leurs interrogations.

Sommaire

    • Evolution historique de la maîtrise d'œuvre
    • La loi MOP
    • La mission de maîtrise d'œuvre
    • Les études hors maîtrise d'œuvre en immobilier
    • L'organisation de la maîtrise d'œuvre
    • Passation
    • La rédaction du contrat
    • La rémunération
    • L'exécution du marché
    • La conception-réalisation
    • La responsabilité du maître d'œuvre
    • Modèle de contrat.

Caractéristiques

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À propos des auteurs

Dominique Bouchon, ingénieur, a exercé pendant plus de dix ans la fonction de maître de l'ouvrage au sein d'une collectivité publique et enseigne cette matière à l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux. Il est actuellement assistant de vérification à la Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes. Patrice Cossalter, avocat à la Cour, enseigne le droit de la construction et des marchés publics à l'INSA et à l'IEP de Lyon, ainsi que le droit des sociétés d'économie mixte à l'Université Jean-Moulin.

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