Même à s'en tenir à ses aspects extra contractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a...
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Même à s'en tenir à ses aspects extra contractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances. De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. Si la matière est envisagée sous un angle théorique, sa dimension pratique n'est toutefois pas occultée : des
développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l'assurance de responsabilité. Ce livre s'adresse donc aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux praticiens du droit.
Sommaire
Domaine et fondement de la responsabilité civile
LE DROIT COMMUN DE LA RESPONSABILITE CIVILE
Les conditions de la responsabilité civile
La mise en œuvre de la responsabilité civile
LES REGIMES SPECIAUX DE RESPONSABILITE OU D'INDEMNISATION