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Droit des biens (160 résultats)
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  • Anne-Laure Thomat-Raynaud - L'unité du patrimoine : essai critique.
    L'unité du patrimoine : essai critique
    Anne-Laure Thomat-Raynaud
    Daniel Tomasin (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 13/02/2007
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  • Daniel Tomasin - Qu'en est-il de la propriété ? L'appropriation en débat.
    Qu'en est-il de la propriété ? L'appropriation en débat
    Daniel Tomasin
    • IFR Toulouse 1
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2007
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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  • Céline Halpern et Benjamin Pitcho - Le droit des animaux.
    Le droit des animaux
    Céline Halpern, Benjamin Pitcho
    • Eska (Editions)
    • Broché
    • Paru le : 04/01/2007
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  • Frédéric Planchet et Pierre Thérond - Pilotage technique d'un régime de rentes viagères.
    Pilotage technique d'un régime de rentes viagères
    Frédéric Planchet, Pierre Thérond
    • Economica
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2007
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  • David Chilstein - Revue trimestrielle de droit civil N° 4, Octobre-Décemb : Les biens à valeur vénale négative.
    Revue trimestrielle de droit civil N° 4, Octobre-Décemb
    Les biens à valeur vénale négative
    David Chilstein
    Collectif
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 01/12/2006
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  • Jérôme Fromageau et Serge Wolikow - Archives et sciences sociales - Aspects juridiques et coopérations scientifiques.
    Archives et sciences sociales. Aspects juridiques et coopérations scientifiques
    Jérôme Fromageau, Serge Wolikow, Marie Cornu, Denis Peschanski
    Collectif
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 01/11/2006
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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  • Estelle Naudin - Les valeurs mobilières en droit patrimonial de la famille.
    Les valeurs mobilières en droit patrimonial de la famille
    Estelle Naudin
    Alice Tisserand-Martin (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 27/06/2006
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  • Louis d' Avout - Sur les solutions du conflit de lois en droit des biens.
    Sur les solutions du conflit de lois en droit des biens
    Louis d' Avout
    Hervé Synvet (Préfacier)
    • Economica
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2006
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  • Brigitte Blanc-Jacob - Le congé dans le bail immobilier urbain.
    Le congé dans le bail immobilier urbain
    Brigitte Blanc-Jacob
    Philippe Delebecque (Préfacier), Jean-Luc Aubert
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2006
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  • Bertrand Cosson - Le démembrement de propriété du portefeuille titres.
    Le démembrement de propriété du portefeuille titres
    Bertrand Cosson
    Jean-Philippe Mabru (Préfacier), Benoît Baron
    • Gualino Editeur
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2006
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  • Hervé Jarrige-Lemas - Que devient mon patrimoine en cas de rupture - Concubinage, Pacs, mariage... Règles et précautions à prendre en cas de séparation ou de décès.
    Que devient mon patrimoine en cas de rupture. Concubinage, Pacs, mariage... Règles et précautions à prendre en cas de séparation ou de décès
    Hervé Jarrige-Lemas
    • Puits Fleuri (Editions du)
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2006
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  • Samuel Becquet - Le bien industriel.
    Le bien industriel
    Samuel Becquet
    Thierry Revet (Préfacier)
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 01/11/2005
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  • Claude Bufnoir et Michel Boudot - Propriété et contrat.
    Propriété et contrat
    Claude Bufnoir, Michel Boudot
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 25/10/2005
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  • Pierre-Grégoire Marly - Fongibilité et volonté individuelle - Etude sur la qualification juridique des biens.
    Fongibilité et volonté individuelle. Etude sur la qualification juridique des biens
    Pierre-Grégoire Marly
    Philippe Delebecque (Préfacier)
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 14/12/2004
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  • Xavier Lagarde - L'Endettement Des Particuliers. 2eme Edition.
    L'Endettement Des Particuliers. 2eme Edition
    Xavier Lagarde
    • Joly (editions)
    • Broché
    • Paru le : 15/02/2003
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  • Juris Classeur - Patrimoine - 2 volumes avec mise à jour trimestrielle.
    Patrimoine. 2 volumes avec mise à jour trimestrielle
    Juris Classeur
    • LexisNexis
    • Relié
    • Paru le : 01/01/2003
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  • Valérie Balland - Le Surendettement.
    Le Surendettement
    Valérie Balland
    • Lamarre (editions)
    • Broché
    • Paru le : 24/05/2000
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  • Bernard Brachet - Le système fiscal français.
    Le système fiscal français
    7e édition
    Bernard Brachet
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 10/09/1997
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  • Amandine Cayol - Le droit des biens en tableaux.
    Le droit des biens en tableaux
    Amandine Cayol
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    • Paru le : 03/07/2019
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  • Vanessa Valette-Ercole - Fiches de droit des biens - Rappels de cours et exercices corrigés.
    Fiches de droit des biens. Rappels de cours et exercices corrigés
    3e édition
    Vanessa Valette-Ercole
    • Ellipses
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    • Paru le : 16/01/2018
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