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Droit des obligations (458 résultats)
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  • Emile Becquart - De la preuve écrite en matière de droits réels ou personnels.
    De la preuve écrite en matière de droits réels ou personnels
    Emile Becquart
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2016
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  • Simone (Edizioni) - Istituti tecnici, Diritto civile - Introduzione al diritto, diritti reali, obbligazioni e contratti.
    Istituti tecnici, Diritto civile. Introduzione al diritto, diritti reali, obbligazioni e contratti
    Edition en italien
    Simone (Edizioni)
    • Simone
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2016
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  • Mickaël Macé - La contrefaçon du cocontractant - Approche inductive par le contrat de franchise.
    La contrefaçon du cocontractant. Approche inductive par le contrat de franchise
    Mickaël Macé
    François Collart Dutilleul (Préfacier), Jean-Pierre Clavier (Préfacier)
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/12/2015
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  • Georges Virassamy - Les conflits d'intérêts.
    Les conflits d'intérêts
    Georges Virassamy
    Collectif
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/12/2015
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  • Guillaume Blanc-Jouvan - Exercices corrigés de droit des obligations.
    Exercices corrigés de droit des obligations
    Guillaume Blanc-Jouvan
    Collectif
    • L'Esprit des Lois
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2015
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  • Faculte de droit - La réforme du droit des contrats - 1re journée Cambacérès.
    La réforme du droit des contrats. 1re journée Cambacérès
    Faculte de droit
    Marie-Elisabeth André (Préfacier), Eric Négron (Préfacier)
    • Université Montpellier 1
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2015
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    25,00 €
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  • Association Henri Capitant et Philippe Brun - Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines.
    Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines
    Association Henri Capitant, Philippe Brun
    Collectif
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    • Broché
    • Paru le : 16/09/2015
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  • Jean-Francois Romain et Paul Alain Foriers - Droit des obligations - Notions et méacanismes en matière de responsabilité.
    Droit des obligations. Notions et méacanismes en matière de responsabilité
    Jean-Francois Romain, Paul Alain Foriers, Jean-François Germain
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 19/11/2014
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  • Auguste Casamayor-Dufaur - De la preuve des obligations en général et en particulier de la preuve testimoniale, code Napoléon.
    De la preuve des obligations en général et en particulier de la preuve testimoniale, code Napoléon
    Auguste Casamayor-Dufaur
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2014
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  • Benoît Kohl - Le mandat dans la pratique - Questions choisies et suggestions de clauses.
    Le mandat dans la pratique. Questions choisies et suggestions de clauses
    Benoît Kohl
    Collectif
    • Larcier
    • Broché
    • Paru le : 01/09/2014
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  • Erik Van den Haute - Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge.
    Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge
    Erik Van den Haute
    Collectif
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 22/10/2013
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  • Olivier Poelmans - Droit des obligations au Luxembourg - Principes généraux et examen de jurisprudence.
    Droit des obligations au Luxembourg. Principes généraux et examen de jurisprudence
    Olivier Poelmans
    • Larcier
    • Broché
    • Paru le : 26/03/2013
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  • Merryl Hervieu - Les autorités administratives indépendantes et le renouvellement du droit commun des contrats.
    Les autorités administratives indépendantes et le renouvellement du droit commun des contrats
    Merryl Hervieu
    Denis Mazeaud (Préfacier)
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    • Broché
    • Paru le : 18/04/2012
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  • Lionel Andreu - La réforme du régime général des obligations.
    La réforme du régime général des obligations
    Lionel Andreu
    Collectif
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    • Paru le : 05/10/2011
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  • Robert-Joseph Pothier - Traité des obligations.
    Traité des obligations
    Robert-Joseph Pothier
    Jean-Louis Halpérin (Préfacier)
    • Dalloz
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    • Paru le : 06/07/2011
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  • Géraud Mégret - Les recours du garant - Contribution à l'étude du cautionnement et de la garantie autonome en droit interne.
    Les recours du garant. Contribution à l'étude du cautionnement et de la garantie autonome en droit interne
    Géraud Mégret
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2011
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  • Rachel Blough - Le forçage, du contrat à la théorie générale.
    Le forçage, du contrat à la théorie générale
    Rachel Blough
    Dominique Fenouillet (Préfacier)
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2011
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  • Gwendoline Lardeux - L'Efficacité du contrat.
    L'Efficacité du contrat
    Gwendoline Lardeux
    Collectif
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    • Paru le : 23/02/2011
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  • Séverine Menétrey - L'amicus curiae, vers un principe commun de droit procédural ?.
    L'amicus curiae, vers un principe commun de droit procédural ?
    Séverine Menétrey
    Catherine Kessedjian (Préfacier), Sylvette Guillemard (Préfacier)
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 21/04/2010
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  • Stéphane Obellianne - Les sources des obligations.
    Les sources des obligations
    Stéphane Obellianne
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2009
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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