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Droit des obligations (458 résultats)
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  • Cyril Bloch - La cessation de l'illicite - Recherche sur une fonction méconnue de la responsabilité civile extracontractuelle.
    La cessation de l'illicite. Recherche sur une fonction méconnue de la responsabilité civile extracontractuelle
    Cyril Bloch
    Roger Bout (Préfacier), Philippe Le Tourneau
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    • Paru le : 02/04/2008
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  • Anne Laude et Didier Tabuteau - Essais cliniques, quels risques ?.
    Essais cliniques, quels risques ?
    Anne Laude, Didier Tabuteau
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    • Paru le : 07/06/2007
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  • Geneviève Pignarre - Forces subversives et forces créatrices en droit des obligations - Rétrospective et perspectives à l'heure du Bicentenaire du Code civil.
    Forces subversives et forces créatrices en droit des obligations. Rétrospective et perspectives à l'heure du Bicentenaire du Code civil
    Geneviève Pignarre
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    • Paru le : 26/05/2005
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  • Clothilde Grare - Recherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle - L'influence des fondements de la responsabilité sur la réparation.
    Recherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle. L'influence des fondements de la responsabilité sur la réparation
    Clothilde Grare
    Yves Lequette (Préfacier)
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    • Paru le : 10/03/2005
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  • Philippe Jacques - Regards sur l'article 1135 du Code civil.
    Regards sur l'article 1135 du Code civil
    Philippe Jacques
    François Chabas (Préfacier)
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    • Paru le : 10/03/2005
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  • Chafik Chehata - Essai d'une théorie générale de l'obligation en droit musulman.
    Essai d'une théorie générale de l'obligation en droit musulman
    Chafik Chehata
    Ibrahim Fadlallah (Préfacier)
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    • Paru le : 10/03/2005
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  • Eugène Gaudemet - Théorie générale des obligations.
    Théorie générale des obligations
    Eugène Gaudemet
    Denis Mazeaud , Henri Desbois , Jean Gaudemet
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    • Paru le : 10/06/2004
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  • François Bellanger - Le contrat dans tous ses états.
    Le contrat dans tous ses états
    François Bellanger
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    • Paru le : 01/01/2004
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  • Corinne Rigalle-Dumetz - .
    La résolution partielle du contrat
    Corinne Rigalle-Dumetz
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    • Paru le : 13/03/2003
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  • Christophe Jamin et Denis Mazeaud - La nouvelle crise du contrat - Actes du colloque du 14 mai 2001, organisé par le centre René-Demogue de l'Université de Lille II.
    La nouvelle crise du contrat. Actes du colloque du 14 mai 2001, organisé par le centre René-Demogue de l'Université de Lille II
    Christophe Jamin, Denis Mazeaud
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    • Paru le : 30/01/2003
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  • Julien Ferraris - Le rôle des documents précontractuels dans l'interprétation par le juge du contrat.
    Le rôle des documents précontractuels dans l'interprétation par le juge du contrat
    Julien Ferraris
    • Publibook/Société écrivains
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    • Paru le : 01/01/2003
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  • Philippe Bihr et Bernard Gross - .
    Contrats. Volume 1, Ventes civiles et commerciales, baux d'habitation, baux commerciaux, 2ème édition
    Philippe Bihr, Bernard Gross
    • PUF
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    • Paru le : 23/10/2002
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  • Marc Mignot - Les obligations solidaires et les obligations in solidum en droit privé français.
    Les obligations solidaires et les obligations in solidum en droit privé français
    Marc Mignot
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    • Paru le : 18/01/2002
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  • Anonyme - .
    Les métamorphoses de la responsabilité
    Anonyme
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    • Paru le : 01/07/1998
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  • Didier Lluelles et Benoît Moore - Droit des obligations.
    Droit des obligations
    3e édition
    Didier Lluelles, Benoît Moore
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    • Paru le : 01/07/2018
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  • Jean-Jacques Daigre et Guillaume Goetz-Charlier - Code comparé et annoté de la réforme du droit des contrats - Ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016.
    Code comparé et annoté de la réforme du droit des contrats. Ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016
    Jean-Jacques Daigre, Guillaume Goetz-Charlier
    • Légiteam
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    • Paru le : 01/05/2016
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  • Gaëtan Grach - L'unité des contrats privés et des contrats publics - Eclairage à partir de la formation du contrat.
    L'unité des contrats privés et des contrats publics. Eclairage à partir de la formation du contrat
    Gaëtan Grach
    François Lichère (Directeur de thèse), Laure Merland (Directeur de thèse)
    • ANRT
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    • Paru le : 01/12/2014
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  • Laure Brasseur-Hannoun - Les opérations sur instruments financiers au regard de la théorie générale du droit des obligations.
    Les opérations sur instruments financiers au regard de la théorie générale du droit des obligations
    Laure Brasseur-Hannoun
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  • Grégory Veiga - L'agrément.
    L'agrément
    Grégory Veiga
    • ANRT
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    • Paru le : 01/03/2004
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  • Virginie Caura - Secret et contrat.
    Secret et contrat
    Virginie Caura
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    • Paru le : 01/01/2004
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