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Notariat (188 résultats)
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  • Hygin Didace Amboulou - Le notaire et le service public.
    Le notaire et le service public
    Hygin Didace Amboulou
    Fidèle Mounguengue (Préfacier)
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 04/12/2008
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  • Jean-Luc Aubert - La responsabilité civile des notaires.
    La responsabilité civile des notaires
    5e édition
    Jean-Luc Aubert
    Bernard Reynis (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 02/12/2008
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  • Pascale Haye-Rossell - Le rôle du notaire dans la lutte contre le blanchiment de capitaux.
    Le rôle du notaire dans la lutte contre le blanchiment de capitaux
    Pascale Haye-Rossell
    Hervé Lécuyer (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 29/04/2008
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  • Fabrice Gréau - Recherches sur les intérêts moratoires.
    Recherches sur les intérêts moratoires
    Fabrice Gréau
    François Chabas (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 31/10/2006
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  • Catherine Coulomb - Guide des relations entre le notaire et ses clients - Rôle, coût, responsabilités, règlement des conflits....
    Guide des relations entre le notaire et ses clients. Rôle, coût, responsabilités, règlement des conflits...
    Catherine Coulomb
    • Puits Fleuri (Editions du)
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2006
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  • Jean-Luc Puygauthier - La Semaine Juridique notariale et immobilière N° 15, 15 avril 2005 : Le bail et la loi de programmation pour la cohésion sociale.
    La Semaine Juridique notariale et immobilière N° 15, 15 avril 2005
    Le bail et la loi de programmation pour la cohésion sociale
    Jean-Luc Puygauthier
    Collectif
    • LexisNexis
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2005
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  • Ugo Bechini et Bernard Reynis - La Semaine Juridique notariale et immobilière N° 39, septembre 200 : .
    La Semaine Juridique notariale et immobilière N° 39, septembre 200
    Ugo Bechini, Bernard Reynis, Nicolas Monachon-Duchêne, Marjorie Brusorio, Collectif
    • LexisNexis
    • Broché
    • Paru le : 01/09/2004
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  • Anne Karm - L'entreprise conjugale.
    L'entreprise conjugale
    Anne Karm
    Pierre Catala (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 08/07/2004
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  • Congrès des notaires de France - Code civil : Les défis d'un nouveau siècle - 100e Congrès des notaires de France, 16-19 mai 2004, Paris.
    Code civil : Les défis d'un nouveau siècle. 100e Congrès des notaires de France, 16-19 mai 2004, Paris
    Congrès des notaires de France
    • LexisNexis
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    • Paru le : 23/04/2004
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  • gelot b. Crône r. - La réforme des plus-values - 1er commentaire et textes applicables.
    La réforme des plus-values. 1er commentaire et textes applicables
    gelot b. Crône r.
    • Defrénois
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    • Paru le : 01/02/2004
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  • François Letellier - L'exécution testamentaire.
    L'exécution testamentaire
    François Letellier
    Bernard Beignier (Préfacier)
    • Defrénois
    • Broché
    • Paru le : 30/01/2004
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  • Muriel Rebourg - La prise en charge de l'enfant par son beau-parent.
    La prise en charge de l'enfant par son beau-parent
    Muriel Rebourg
    Hugues Fulchiron (Préfacier)
    • Defrénois
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    • Paru le : 17/06/2003
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  • Collectif - Patrimoine professionnel : méthode et perspectives - 98e Congrès des notaires de France, Cannes, 22-25 septembre 2002.
    Patrimoine professionnel : méthode et perspectives. 98e Congrès des notaires de France, Cannes, 22-25 septembre 2002
    Collectif
    • Conseil supérieur du notariat
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    • Paru le : 03/07/2002
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  • ACNF et Collectif - Le patrimoine au XXIe siècle - Défis et horizons nouveaux, 96e congrès des notaires de France, Lille, 28 au 31 Mai 2000.
    Le patrimoine au XXIe siècle. Défis et horizons nouveaux, 96e congrès des notaires de France, Lille, 28 au 31 Mai 2000
    ACNF, Collectif, Congrès des notaires de France
    • Conseil supérieur du notariat
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    • Paru le : 06/06/2000
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  • Maurice Demarle - Le notariat de la prévoyance.
    Le notariat de la prévoyance
    Maurice Demarle
    Maurice Picard (Préfacier)
    • Nouvelles Editions Latines
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    • Paru le : 01/01/1959
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  • Vivien Zalewski - Les ventes d'immeubles à construire et à rénover.
    Les ventes d'immeubles à construire et à rénover
    2e édition
    Vivien Zalewski
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    • Paru le : 26/07/2016
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  • Vivien Zalewski-Sicard - Les baux d'habitation - Congés et droits de préemption.
    Les baux d'habitation. Congés et droits de préemption
    Vivien Zalewski-Sicard
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    • Paru le : 16/02/2016
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  • Delrieu - L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée.
    L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée
    Delrieu
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    • Paru le : 07/10/2014
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  • Franck Eliard et Robert Brochard - Le testament.
    Le testament
    Franck Eliard, Robert Brochard
    Raymond Le Guidec (Préfacier)
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    • Paru le : 22/10/2013
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  • Philippe Pierre et Jean-Marie Delpérier - Assurance sur la vie et pratique notariale.
    Assurance sur la vie et pratique notariale
    Philippe Pierre, Jean-Marie Delpérier
    Pierre-Luc Vogel (Préfacier)
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    • Paru le : 05/03/2013
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