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Notariat (188 résultats)
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  • Sabrina Delrieu et Vivien Zalewski - Droit des mineurs et des majeurs protégés.
    Droit des mineurs et des majeurs protégés
    Sabrina Delrieu, Vivien Zalewski
    • Ellipses
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    • Paru le : 21/04/2010
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  • Robert Brochard et Franck Eliard - Démembrement de propriété : usufruit et quasi-usufruit.
    Démembrement de propriété : usufruit et quasi-usufruit
    Robert Brochard, Franck Eliard
    • Ellipses
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2008
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  • Anne-Christine Santraille-Civiale - Société holding, profession notariale et huissiers de justice.
    Société holding, profession notariale et huissiers de justice
    Anne-Christine Santraille-Civiale
    Gilles Rouzet (Préfacier)
    • Editions juridiques techniques
    • Broché
    • Paru le : 01/05/2006
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  • Jean-Louis Halpérin - Les structures du barreau et du notariat en Europe de l'Ancien régime à nos jours - Etudes.
    Les structures du barreau et du notariat en Europe de l'Ancien régime à nos jours. Etudes
    Jean-Louis Halpérin
    • PUL
    • Broché
    • Paru le : 01/09/1996
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  • Laurent Lèguevaque et Vincent Lecoq - Manifeste contre les notaires.
    Manifeste contre les notaires
    Laurent Lèguevaque, Vincent Lecoq
    • Max Milo
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    • Paru le : 17/03/2011
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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  • Dominique Bidot-Germa - Un notariat médiéval - Droit, pouvoir et société en Béarn.
    Un notariat médiéval. Droit, pouvoir et société en Béarn
    Dominique Bidot-Germa
    Benoît Cursente (Préfacier)
    • Presses Universitaires Mirail
    • Broché
    • Paru le : 21/11/2008
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  • Jean Delorme - Les Actes Notariés - Guide de recherches dans les papiers de famille.
    Les Actes Notariés. Guide de recherches dans les papiers de famille
    Jean Delorme
    • EGV Editions
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2006
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  • Gabriel Audisio - L'historien et l'activité notariale - Provence, Vénétie, Egypte XVe-XVIIIe siècles.
    L'historien et l'activité notariale. Provence, Vénétie, Egypte XVe-XVIIIe siècles
    Gabriel Audisio
    • Presses Universitaires Mirail
    • Broché
    • Paru le : 26/01/2006
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  • Journaux officiels - Tarif des notaires.
    Tarif des notaires
    Journaux officiels
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 07/01/2003
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  • Claire Dolan - Le notaire, la famille et la ville - Aix-en-Provence à la fin du XVIe siècle.
    Le notaire, la famille et la ville. Aix-en-Provence à la fin du XVIe siècle
    Claire Dolan
    • Presses Universitaires Mirail
    • Broché
    • Paru le : 01/06/1998
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  • Jean-Luc Laffont - Problèmes et méthodes d'analyse historique de l'activité notariale - XVe - XIXe siècles.
    Problèmes et méthodes d'analyse historique de l'activité notariale. XVe - XIXe siècles
    Jean-Luc Laffont
    • Presses Universitaires Mirail
    • Broché
    • Paru le : 25/07/1997
    22,87 €
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  • Marie-Françoise Limon - Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de Louis XIV - Etude institutionnelle et sociale.
    Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de Louis XIV. Etude institutionnelle et sociale
    Marie-Françoise Limon
    • Presses Universitaires Mirail
    • Broché
    • Paru le : 25/07/1997
    30,49 €
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  • Sylvie Le Clech - Chancellerie et culture au XVIe siècle - Les notaires et secrétaires du roi de 1515 à 1547.
    Chancellerie et culture au XVIe siècle. Les notaires et secrétaires du roi de 1515 à 1547
    Sylvie Le Clech
    • Presses Universitaires Mirail
    • Broché
    • Paru le : 25/07/1997
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  • Claude-Joseph de Ferrière - La science parfaite des notaires ou Le moyen de faire un parfait notaire - Tome 1.
    La science parfaite des notaires ou Le moyen de faire un parfait notaire. Tome 1
    Claude-Joseph de Ferrière
    • Hachette/BnF
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    • Paru le : 01/01/2019
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  • Claude-Joseph de Ferrière - La science parfaite des notaires ou Le moyen de faire un parfait notaire - Tome 2.
    La science parfaite des notaires ou Le moyen de faire un parfait notaire. Tome 2
    Claude-Joseph de Ferrière
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2019
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  • Nathalie Baugniet et Dominique Bertouille - Le notaire et son client : de conseiller à confident, de 7 à 77 ans.
    Le notaire et son client : de conseiller à confident, de 7 à 77 ans
    Nathalie Baugniet, Dominique Bertouille, Charles-Edouard de Frésart, Michel de Frésart
    Collectif
    • Larcier
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    • Paru le : 14/03/2018
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  • Pierre-Yves Erneux - Le notaire dans la pratique du droit public immobilier.
    Le notaire dans la pratique du droit public immobilier
    Pierre-Yves Erneux
    • Larcier
    • Broché
    • Paru le : 17/01/2017
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  • Hugues Amory et Isabelle Schyns - Le notaire, garant de la sécurité juridique.
    Le notaire, garant de la sécurité juridique
    Hugues Amory, Isabelle Schyns, Gysel alain-charles Van, Réginald Wauters, Mathilde Arimont, É Beguin
    • Larcier
    • Broché
    • Paru le : 22/11/2016
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  • Frédéric Lalière - Option héréditaire.
    Option héréditaire
    Frédéric Lalière
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 16/08/2016
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    85,00 €
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  • Jean-Louis Renchon et Fabienne Tainmont - L'autonomie de la volonté et les conventions entre époux ou cohabitants - 7e journée d'études juridiques Jean Renauld.
    L'autonomie de la volonté et les conventions entre époux ou cohabitants. 7e journée d'études juridiques Jean Renauld
    Jean-Louis Renchon, Fabienne Tainmont
    Collectif
    • Larcier
    • Broché
    • Paru le : 01/12/2015
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    129,00 €
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