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Propriété littéraire et artistitique (488 résultats)
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  • Archimag et Collectif - Le droit de l'information.
    Le droit de l'information
    Archimag, Collectif
    • Serda-Archimag IDP
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2004
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  • Christophe Fouassier - Le droit de la création cinématographique en France.
    Le droit de la création cinématographique en France
    Christophe Fouassier
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 17/02/2004
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  • Marie Cornu et Jérôme Fromageau - Archives et patrimoine - Tome 1.
    Archives et patrimoine. Tome 1
    Marie Cornu, Jérôme Fromageau
    Collectif
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 17/02/2004
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  • Marie Cornu et Jérôme Fromageau - Archives et patrimoine - Tome 2.
    Archives et patrimoine. Tome 2
    Marie Cornu, Jérôme Fromageau
    Collectif
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 17/02/2004
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  • Pierre Sirinelli et Frédéric Pollaud-Dulian - Code de la propriété intellectuelle 2004.
    Code de la propriété intellectuelle 2004
    4e édition
    Pierre Sirinelli, Frédéric Pollaud-Dulian, Sylviane Durrande, Georges Bonet
    • Dalloz
    • Relié
    • Paru le : 20/01/2004
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  • Evangelos-Panayiotis Liaskos - La gestion collective des droits d'auteurs dans la perspective du droit communautaire - (Contribution à l'élaboration d'une politique communautaire du droit d'auteur).
    La gestion collective des droits d'auteurs dans la perspective du droit communautaire. (Contribution à l'élaboration d'une politique communautaire du droit d'auteur)
    Evangelos-Panayiotis Liaskos
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2004
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  • Céline Castets-Renard - Notions à contenu variablre et droit d'auteur.
    Notions à contenu variablre et droit d'auteur
    Céline Castets-Renard
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 01/12/2003
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  • Marie Cornu et Marie-Agnès Férault - Patrimoine architectural, urbain et paysager : Enjeux juridiques et dynamiques territoriales - Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon.
    Patrimoine architectural, urbain et paysager : Enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon
    Marie Cornu, Marie-Agnès Férault, Jérôme Fromageau
    Collectif
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2003
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  • Annie Héritier - Genèse de la notion juridique de patrimoine culturel, 1750-1816.
    Genèse de la notion juridique de patrimoine culturel, 1750-1816
    Annie Héritier
    Nicole Dockès
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2003
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    30,00 €
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  • Marie Cornu et Isabelle de Lamberterie - Dictionnaire comparé du droit d'auteur et du copyright.
    Dictionnaire comparé du droit d'auteur et du copyright
    Marie Cornu, Isabelle de Lamberterie, Pierre Sirinelli, Catherine Wallaert
    • CNRS
    • Broché
    • Paru le : 04/06/2003
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  • Jérôme Fromageau et Marie Cornu - Archives Et Recherche. Aspects Juridiques Et Pratiques Administratives.
    Archives Et Recherche. Aspects Juridiques Et Pratiques Administratives
    Jérôme Fromageau, Marie Cornu
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 04/04/2003
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  • Emmanuel Dreyer - Le Depot Legal. Essai Sur Une Garantie Necessaire Au Droit Du Public A L'Information.
    Le Depot Legal. Essai Sur Une Garantie Necessaire Au Droit Du Public A L'Information
    Emmanuel Dreyer
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2003
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  • Aude Estrangin - Cahiers IRPI N° 3, Année 2003 : Le droit d'auteur de l'élève.
    Cahiers IRPI N° 3, Année 2003
    Le droit d'auteur de l'élève
    Aude Estrangin
    • CCIP
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2003
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  • Nicolas Bouche - Le Principe De Territorialite De La Proprete Intellectuelle.
    Le Principe De Territorialite De La Proprete Intellectuelle
    Nicolas Bouche
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 26/11/2002
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  • Hélène Théocharopoulou - La Fiscalite De La Propriete Litteraire Et Artistique. Etude Comparee Des Droits Francais Et Hellenique.
    La Fiscalite De La Propriete Litteraire Et Artistique. Etude Comparee Des Droits Francais Et Hellenique
    Hélène Théocharopoulou
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 13/09/2002
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  • Catherine Druez-Marie - Cahiers IRPI N° 1, Année 2002 : L'explosion des règles de propriété intellectuelle - Des enjeux stratégiques et de nouvelles compétences pour les entreprises.
    Cahiers IRPI N° 1, Année 2002
    L'explosion des règles de propriété intellectuelle. Des enjeux stratégiques et de nouvelles compétences pour les entreprises
    Catherine Druez-Marie
    • CCIP
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2002
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  • Nathalie Blanc - Cahiers IRPI N° 2, Année 2002 : Les conséquences de la liquidation judiciaire du producteur audiovisuel sur les contrats en cours.
    Cahiers IRPI N° 2, Année 2002
    Les conséquences de la liquidation judiciaire du producteur audiovisuel sur les contrats en cours
    Nathalie Blanc
    • CCIP
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2002
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  • CCIP - Commerce électronique et propriétés intellectuelles.
    Commerce électronique et propriétés intellectuelles
    CCIP
    • LexisNexis
    • Broché
    • Paru le : 05/05/2001
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  • Emmanuel Pierrat - Le Droit De L'Edition Applique. Chroniques Juridiques De Livre-Hebdo.
    Le Droit De L'Edition Applique. Chroniques Juridiques De Livre-Hebdo
    Emmanuel Pierrat
    • Cercle de La Librairie
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2000
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  • Université de Bourgogne et CNRS - La Commercialisation Des Images Spatiales. Approche Juridique.
    La Commercialisation Des Images Spatiales. Approche Juridique
    Université de Bourgogne, CNRS, Annie Moreno
    • LexisNexis
    • Broché
    • Paru le : 28/04/1999
    41,70 €
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