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Propriété littéraire et artistitique (306 résultats)
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  • Jean-Paul Bentz - Initiation à la protection des valeurs incorporelles.
    Initiation à la protection des valeurs incorporelles
    Jean-Paul Bentz
    • Editions du Net (Les)
    • Broché
    • Paru le : 18/01/2013
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  • Jean-Louis Bruguière - Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle.
    Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle
    Jean-Louis Bruguière
    Collectif
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    • Paru le : 28/11/2012
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  • Pierre Sirinelli et André Lucas - Les exceptions au droit d'auteur - Etats des lieux et perspectives dans l'Union européenne.
    Les exceptions au droit d'auteur. Etats des lieux et perspectives dans l'Union européenne
    Pierre Sirinelli, André Lucas, Alexandra Bensamoun
    Collectif
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    • Broché
    • Paru le : 15/08/2012
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  • Zoé Seiler - Cinéma : droit d'auteur et droit du travail - Etude de droit comparé.
    Cinéma : droit d'auteur et droit du travail. Etude de droit comparé
    Zoé Seiler
    • Slatkine (Editions)
    • Broché
    • Paru le : 01/08/2012
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  • Mireille Buydens - La propriété intellectuelle - Evolution historique et philosophique.
    La propriété intellectuelle. Evolution historique et philosophique
    Mireille Buydens
    D-W-F Verkade (Préfacier)
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 12/06/2012
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  • Jean-Michel Bruguière - L'articulation des droits de propriété intellectuelle.
    L'articulation des droits de propriété intellectuelle
    Jean-Michel Bruguière
    Collectif
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    • Broché
    • Paru le : 24/08/2011
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  • Agnès Tricoire - Petit traité de la liberté de création.
    Petit traité de la liberté de création
    Agnès Tricoire
    • La Découverte
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    • Paru le : 10/03/2011
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  • Alexandre Bories - Le formalisme dans les contrats d'auteur - Contribution à l'édification d'un droit d'auteur économique.
    Le formalisme dans les contrats d'auteur. Contribution à l'édification d'un droit d'auteur économique
    Alexandre Bories
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2010
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  • Nathalie Blanc - Les contrats du droit d'auteur à l'épreuve de la distinction des contrats nommés et innommés.
    Les contrats du droit d'auteur à l'épreuve de la distinction des contrats nommés et innommés
    Nathalie Blanc
    Pierre-Yves Gautier (Préfacier)
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 21/04/2010
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  • Jean-Michel Bruguière - La propriété intellectuelle entre autres droits.
    La propriété intellectuelle entre autres droits
    Jean-Michel Bruguière
    Collectif
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    • Broché
    • Paru le : 12/11/2009
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  • Justine Lesueur - Conflits de droits, illustrations dans le champ des propriétés incorporelles.
    Conflits de droits, illustrations dans le champ des propriétés incorporelles
    Justine Lesueur
    • PU Aix-Marseille
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    • Paru le : 01/09/2009
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  • Jean Lapousterle - L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes - Illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistique.
    L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes. Illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistique
    Jean Lapousterle
    Pierre-Yves Gautier (Préfacier)
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 22/04/2009
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  • Jean-Michel Bruguière et Nathalie Mallet-Poujol - Quels droits pour les artistes du spectacle ?.
    Quels droits pour les artistes du spectacle ?
    Jean-Michel Bruguière, Nathalie Mallet-Poujol, Michel Vivant
    Collectif
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 25/02/2009
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  • Emmanuel Cornu - Bande dessinée et droit d'auteur - Edition bilingue français-flamand.
    Bande dessinée et droit d'auteur. Edition bilingue français-flamand
    Emmanuel Cornu
    • Larcier
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    • Paru le : 01/01/2009
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  • Alain Berenboom - Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins.
    Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins
    4e édition
    Alain Berenboom
    • Larcier
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2008
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  • Jean-Michel Bruguière - Droit d'auteur et culture.
    Droit d'auteur et culture
    Jean-Michel Bruguière
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    • Broché
    • Paru le : 13/06/2007
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  • Françoise Chaudenson - A qui appartient l'oeuvre d'art ?.
    A qui appartient l'oeuvre d'art ?
    Françoise Chaudenson
    • Armand Colin
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    • Paru le : 13/06/2007
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  • Jean-Louis Goutal - La propriété intellectuelle à la croisée des chemins - Face à la contestation, comment réagir ?.
    La propriété intellectuelle à la croisée des chemins. Face à la contestation, comment réagir ?
    Jean-Louis Goutal
    • Université P. Mendès France
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2007
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  • Ulrich Uchtenhagen - La gestion collective du droit d'auteur dans la vie musicale.
    La gestion collective du droit d'auteur dans la vie musicale
    Ulrich Uchtenhagen
    • OMPI
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    • Paru le : 01/10/2005
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  • Michel Vivant - Propriété intellectuelle et mondialisation - La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?.
    Propriété intellectuelle et mondialisation. La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?
    Michel Vivant
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    • Paru le : 24/06/2004
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