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Procédure pénale (176 résultats)
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  • Delphine Thomas-Taillandier - Contribution à l'étude des procédures pénales dérogatoires.
    Contribution à l'étude des procédures pénales dérogatoires
    Delphine Thomas-Taillandier
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2014
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  • Paul Martens - Les droits de la défense.
    Les droits de la défense
    Paul Martens
    Collectif
    • Larcier
    • Broché
    • Paru le : 09/12/2013
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  • Sylvie Monjean-Decaudin - La traduction du droit dans la procédure judiciaire - Contribution à l'étude de la linguistique juridique.
    La traduction du droit dans la procédure judiciaire. Contribution à l'étude de la linguistique juridique
    Sylvie Monjean-Decaudin
    Serge Guinchard (Préfacier), Sophie Robin-Olivier (Postfacier)
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 15/08/2012
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  • Rachid Lemoudaa - Le régime carcéral du présumé innocent.
    Le régime carcéral du présumé innocent
    Rachid Lemoudaa
    • Publibook/Société écrivains
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2009
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  • Cour de cassation - La procédure pénale en quête de cohérence - Sous l'égide de la Cour de cassation.
    La procédure pénale en quête de cohérence. Sous l'égide de la Cour de cassation
    Cour de cassation
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 13/06/2007
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  • Emmanuel Molina - La liberté de la preuve des infractions en droit français contemporain.
    La liberté de la preuve des infractions en droit français contemporain
    Emmanuel Molina
    Sylvie Cimamonti (Préfacier), Raymond Gassin (Préfacier)
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2001
    42,69 €
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  • Cédric Porteron - Droit à l'information et procédure pénale - Contribution à l'étude des droits de la personne poursuivie, 2 volumes.
    Droit à l'information et procédure pénale. Contribution à l'étude des droits de la personne poursuivie, 2 volumes
    Cédric Porteron
    • ANRT
    • Pack
    • Paru le : 01/06/2002
    79,50 €
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  • Serge Guinchard et Jacques Buisson - Procédure pénale.
    Procédure pénale
    16e édition
    Serge Guinchard, Jacques Buisson
    • LexisNexis
    • Broché
    • Paru le : 13/09/2023
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    47,00 €
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  • Corinne Renault-Brahinsky - L'essentiel de la procédure pénale.
    L'essentiel de la procédure pénale
    Edition 2023-2024
    Corinne Renault-Brahinsky
    • Gualino Editeur
    • Broché
    • Paru le : 05/09/2023
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    17,00 €
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  • Philippe Conte - Code de procédure pénale - Jaquette éléphant zèbre.
    Code de procédure pénale. Jaquette éléphant zèbre
    Edition 2024
    Philippe Conte
    Virginie Peltier (Annotateur), Amane Gogorza (Annotateur), Camille de Jacobet de Nombel (Annotateur)
    • LexisNexis
    • Relié
    • Paru le : 12/07/2023
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  • Philippe Conte - Code de procédure pénale.
    Code de procédure pénale
    Edition 2024
    Philippe Conte
    Amane Gogorza (Annotateur), Camille de Jacobet de Nombel (Annotateur), Virginie Peltier (Annotateur)
    • LexisNexis
    • Relié
    • Paru le : 05/07/2023
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  • Coralie Ambroise-Castérot et Pascal Beauvais - Code de procédure pénale annoté.
    Code de procédure pénale annoté
    Edition 2024
    Coralie Ambroise-Castérot, Pascal Beauvais, Jean-Paul Céré, Jean-François Renucci, Maud Léna
    • Dalloz
    • Relié
    • Paru le : 22/06/2023
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  • Corinne Renault-Brahinsky - Procédure pénale.
    Procédure pénale
    Edition 2023-2024
    Corinne Renault-Brahinsky
    • Gualino Editeur
    • Broché
    • Paru le : 13/06/2023
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  • Nicolas Jeanne - La procédure pénale en cas pratiques - 30 exercices corrigés sur les notions clés du programme.
    La procédure pénale en cas pratiques. 30 exercices corrigés sur les notions clés du programme
    5e édition
    Nicolas Jeanne
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2023
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  • Patrice Barreau et Gatien Meunier - Code de procédure pénale.
    Code de procédure pénale
    Edition 2023
    Patrice Barreau, Gatien Meunier
    • La Baule (Editions)
    • Broché
    • Paru le : 02/01/2023
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  • Thierry Garé et Catherine Ginestet - Droit pénal - Procédure pénale.
    Droit pénal. Procédure pénale
    14e édition
    Thierry Garé, Catherine Ginestet
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 08/09/2022
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  • Serge Guinchard et Jacques Buisson - Procédure pénale.
    Procédure pénale
    15e édition
    Serge Guinchard, Jacques Buisson
    • LexisNexis
    • Broché
    • Paru le : 01/09/2022
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  • Corinne Renault-Brahinsky - L'essentiel de la procédure pénale - Intègre les dispositions de la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure.
    L'essentiel de la procédure pénale. Intègre les dispositions de la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
    Edition 2022-2023
    Corinne Renault-Brahinsky
    • Gualino Editeur
    • Broché
    • Paru le : 23/08/2022
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  • Gildas Roussel et François-Xavier Roux-Demare - Procédure pénale.
    Procédure pénale
    Edition 2022-2023
    Gildas Roussel, François-Xavier Roux-Demare
    • Vuibert
    • Broché
    • Paru le : 17/08/2022
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  • Gatien Meunier et Patrice Barreau - Code de procédure pénale.
    Code de procédure pénale
    Edition 2023
    Gatien Meunier, Patrice Barreau
    • La Baule (Editions)
    • Broché
    • Paru le : 25/07/2022
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