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Droit privé (1103 résultats)
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  • François T'Kint - Le droit des ASBL - Tome 1, Aspects civils et commerciaux.
    Le droit des ASBL. Tome 1, Aspects civils et commerciaux
    François T'Kint
    Pierre Van Ommeslaghe (Préfacier)
    • Larcier
    • Broché
    • Paru le : 23/04/2013
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  • Muriel Fabre-Magnan - La gestation pour autrui - Fictions et réalité.
    La gestation pour autrui. Fictions et réalité
    Muriel Fabre-Magnan
    • Fayard
    • Broché
    • Paru le : 17/04/2013
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  • Haut conseil professions droit et Ordre des Avocats - Les règles déontologiques au service des usagers du droit.
    Les règles déontologiques au service des usagers du droit
    Haut conseil professions droit, Ordre des Avocats
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 20/02/2013
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  • Michel Clapié et Sébastien Denaja - Indépendance(s) - Etudes offertes au Professeur Jean-Louis Autin, 2 volumes.
    Indépendance(s). Etudes offertes au Professeur Jean-Louis Autin, 2 volumes
    Michel Clapié, Sébastien Denaja, Pascale Idoux
    • Université Montpellier 1
    • Pack
    • Paru le : 01/01/2013
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  • Dominique Bureau et France Drummond - Mélanges en l'honneur de Philippe Merle - Liber amicorum.
    Mélanges en l'honneur de Philippe Merle. Liber amicorum
    Dominique Bureau, France Drummond
    Collectif
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    • Relié
    • Paru le : 05/12/2012
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  • Jeremy Antippas - Les droits de la personnalité - De l'extension au droit administratif d'une théorie fondamentale de droit privé.
    Les droits de la personnalité. De l'extension au droit administratif d'une théorie fondamentale de droit privé
    Jeremy Antippas
    Didier Truchet (Préfacier), Jérôme Huet (Préfacier)
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2012
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  • Elise Poillot et André Prüm - Les frontières du droit privé européen.
    Les frontières du droit privé européen
    Elise Poillot, André Prüm, Isabelle Rueda
    • Larcier
    • Broché
    • Paru le : 04/09/2012
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  • Olivier Descamps et Françoise Hildesheimer - Le Parlement en sa Cour - Etudes en l'honneur du professeur Jean Hilaire.
    Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du professeur Jean Hilaire
    Olivier Descamps, Françoise Hildesheimer, Monique Morgat-Bonnet
    Collectif
    • Honoré Champion
    • Broché
    • Paru le : 01/09/2012
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  • Sandrine Giumarra - Les droits fondamentaux et le sport - Contribution à l'étude de la constitutionnalisation du droit du sport.
    Les droits fondamentaux et le sport. Contribution à l'étude de la constitutionnalisation du droit du sport
    Sandrine Giumarra
    Pierre Mazeaud (Préfacier)
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2012
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  • Laurent Kaczmarek - La responsabilité pour fait normal - Etude critique sur son originalité en matière civile extracontractuelle.
    La responsabilité pour fait normal. Etude critique sur son originalité en matière civile extracontractuelle
    Laurent Kaczmarek
    • Publibook/Société écrivains
    • Broché
    • Paru le : 25/05/2012
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  • Grégoire Forest - Essai sur la notion d'obligation en droit privé.
    Essai sur la notion d'obligation en droit privé
    Edition 2012
    Grégoire Forest
    Fabrice Leduc (Préfacier)
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    • Broché
    • Paru le : 18/04/2012
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  • Olivier Delas et Michaela Leuprecht - Liber Amicorum Peter Leuprecht.
    Liber Amicorum Peter Leuprecht
    Olivier Delas, Michaela Leuprecht
    Collectif
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 14/02/2012
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  • Nicolas Binctin et Nathalie Blanc - Au-delà des codes - Mélanges en l'honneur de Marie-Stéphane Payet.
    Au-delà des codes. Mélanges en l'honneur de Marie-Stéphane Payet
    Nicolas Binctin, Nathalie Blanc, Claude Brenner, Sarah Bros
    Collectif
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    • Paru le : 11/01/2012
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  • Silvia Borelli et Pascale Vielle - Quality of Employment in Europe - Legal and Normative Perspectives.
    Quality of Employment in Europe. Legal and Normative Perspectives
    Silvia Borelli, Pascale Vielle
    • Peter Lang AG
    • Broché
    • Paru le : 29/12/2011
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  • Véronique Barabé-Bouchard et Marc Hérail - Droit rural.
    Droit rural
    2e édition
    Véronique Barabé-Bouchard, Marc Hérail
    • Ellipses
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    • Paru le : 08/11/2011
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  • Dalloz-Sirey - Bien public, bien commun - Mélanges en l'honneur d'Etienne Fatôme.
    Bien public, bien commun. Mélanges en l'honneur d'Etienne Fatôme
    Dalloz-Sirey
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    • Paru le : 15/06/2011
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  • Patrick Titiun - La conscience des droits - Mélanges en l'honneur de Jean-Paul Costa.
    La conscience des droits. Mélanges en l'honneur de Jean-Paul Costa
    Patrick Titiun
    Collectif
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    • Paru le : 01/06/2011
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  • Laurent Samuel - Guide pratique des associations loi 1901.
    Guide pratique des associations loi 1901
    3e édition
    Laurent Samuel
    Serge Rancillac
    • Eyrolles
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    • Paru le : 27/05/2011
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  • Association Henri Capitant - L'aléa - Tome 14, Journées nationales, Le Mans.
    L'aléa. Tome 14, Journées nationales, Le Mans
    Association Henri Capitant
    Philippe Baillot (Auteur), Yves-Marie Laithier (Auteur), Anne-Catherine Muller (Auteur), Collectif
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    • Paru le : 04/05/2011
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  • Cyril Sintez - La sanction préventive en droit de la responsabilité civile volume 110 - Contribution à la théorie de l'interprétation et de la mise en effet des normes.
    La sanction préventive en droit de la responsabilité civile volume 110. Contribution à la théorie de l'interprétation et de la mise en effet des normes
    Cyril Sintez
    Catherine Thibierge (Préfacier), Pierre Noreau (Préfacier)
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    • Paru le : 20/04/2011
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