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Droit de l'urbanisme (176 résultats)
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  • GRIDAUH - Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat.
    Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat
    Edition 2015
    GRIDAUH
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 09/06/2015
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  • GRIDAUH - Droit de l'aménagement, de l'urbanisme,de l'habitat.
    Droit de l'aménagement, de l'urbanisme,de l'habitat
    Edition 2014
    GRIDAUH
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 01/05/2014
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  • Guylain Clamour et Philippe Terneyre - Urbanisme & contrats publics - Les contrats publics dans la mise en place d'une opération d'urbanisme. Actes du colloque du 13 avril 2012, Université Montpellier I - Faculté de droit.
    Urbanisme & contrats publics. Les contrats publics dans la mise en place d'une opération d'urbanisme. Actes du colloque du 13 avril 2012, Université Montpellier I - Faculté de droit
    Guylain Clamour, Philippe Terneyre
    Collectif
    • CREAM
    • Broché
    • Paru le : 01/05/2013
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  • GRIDAUH - Droit de l'aménagement de l'urbanisme et de l'habitat.
    Droit de l'aménagement de l'urbanisme et de l'habitat
    Edition 2012
    GRIDAUH
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 27/06/2012
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  • GRIDAUH - Droit de l'Aménagement de l'Urbanisme de l'Habitat.
    Droit de l'Aménagement de l'Urbanisme de l'Habitat
    Edition 2011
    GRIDAUH
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 06/07/2011
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  • Pierre Soler-Couteaux et David Gillig - Le permis d'aménager.
    Le permis d'aménager
    Pierre Soler-Couteaux, David Gillig, Jean-Philippe Strebler, Christian Debouy
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 06/04/2011
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  • GRIDAUH - Droit de l'Aménagement de l'Urbanisme de l'Habitat.
    Droit de l'Aménagement de l'Urbanisme de l'Habitat
    Edition 2010
    GRIDAUH
    • Le Moniteur Editions
    • Relié
    • Paru le : 07/07/2010
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  • Martine Duval et Lyudmila Weyer - Les participations d'urbanisme en 180 questions.
    Les participations d'urbanisme en 180 questions
    Martine Duval, Lyudmila Weyer
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 02/09/2009
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  • Sylvain Pérignon - Le certificat d'urbanisme en 50 questions.
    Le certificat d'urbanisme en 50 questions
    Sylvain Pérignon
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 02/09/2009
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  • Pascal Planchet - Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine - Enjeux et pratiques.
    Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine. Enjeux et pratiques
    Pascal Planchet
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 01/07/2009
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  • GRIDAUH - Droit de l'Aménagement de l'Urbanisme de l'Habitat.
    Droit de l'Aménagement de l'Urbanisme de l'Habitat
    Edition 2009
    GRIDAUH
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 17/06/2009
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  • Martine Duval et Lyudmila Weyer - Le permis de démolir.
    Le permis de démolir
    Martine Duval, Lyudmila Weyer
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 14/01/2009
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  • François-Charles Bernard et Patrick Durand - Le nouveau régime des autorisations d'urbanisme - Permis de construire, d'aménager, de démolir, déclaration préalable, contentieux.
    Le nouveau régime des autorisations d'urbanisme. Permis de construire, d'aménager, de démolir, déclaration préalable, contentieux
    2e édition
    François-Charles Bernard, Patrick Durand
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 14/01/2009
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  • David Gillig et Pierre Soler-Couteaux - Les autorisations d'urbanisme - Permis de construire et déclaration des travaux.
    Les autorisations d'urbanisme. Permis de construire et déclaration des travaux
    David Gillig, Pierre Soler-Couteaux, Jean-Philippe Strebler
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 27/08/2008
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  • René Cristini - Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat.
    Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat
    Edition 2008
    René Cristini
    Jean-Pierre Lebreton , Pascal Planchet , Paule Quilichini , Collectif
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 09/07/2008
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  • Bernard Aubert et Martine Caillaud - Les projets d'urbanisme en 80 questions.
    Les projets d'urbanisme en 80 questions
    3e édition
    Bernard Aubert, Martine Caillaud
    Catherine Delarc
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 11/07/2007
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  • GRIDAUH - Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat.
    Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat
    Edition 2007
    GRIDAUH
    • Le Moniteur Editions
    • Broché
    • Paru le : 11/07/2007
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  • Francis Pian - Les immeubles menaçant ruine - Réglementation, procédure, modèles d'actes.
    Les immeubles menaçant ruine. Réglementation, procédure, modèles d'actes
    2e édition
    Francis Pian
    • Sorman (Editions)
    • Broché
    • Paru le : 02/07/2007
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  • GRIDAUH - Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - Tables 1996-2006.
    Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat. Tables 1996-2006
    GRIDAUH
    • Le Moniteur Editions
    • Relié
    • Paru le : 13/07/2006
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  • GRIDAUH - Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat.
    Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat
    Edition 2006
    GRIDAUH
    • Le Moniteur Editions
    • Relié
    • Paru le : 22/06/2006
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