Societes De Personnes. Fiscalite Francaise Et Internationale

La société de personnes, sous ses multiples formes, constitue un outil irremplaçable de gestion des entreprises, de la PME au groupe multinational. Elle présente également de nombreux avantages pour la gestion de patrimoine privé. Issu des travaux des meilleurs spécialistes, cet ouvrage a pour objectif de présenter le régime fiscal actuel des opérations effectuées à travers les sociétés de personnes, tant en France qu'à l'étranger (et par des étrangers en France), notamment dans les domaines de la gestion patrimoniale et de l'ingénierie financière. Conçu dans l'optique de l'optimisation fiscale, il présente d'abord les règles générales applicables à l'utilisation et à la transformation d'une société de personnes, offrant un guide pour la détermination du résultat d'exploitation et exposant de façon claire à partir de la législation et de la jurisprudence, les effets de la transformation, de la cession et de la dissolution de ces sociétés. Une seconde partie met en évidence les avantages et les limites de l'utilisation de cet instrument pour les LBO, l'investissement immobilier, l'investissement dit défiscalisé en Métropole et Outre-mer. Enfin, l'ouvrage offre un exposé exhaustif et à jour de l'interprétation des notions contenues dans les conventions fiscales internationales signées par la France avec ses principaux partenaires économiques (E.U. et pays membres de l'U.E.). Il s'achève sur un tableau, appuyé sur les législations et jurisprudences étrangères du traitement accordé par ces Etats aux opérations faites, à travers les sociétés de personnes, par leurs résidents et non-résidents, en présence ou non de convention fiscale, ainsi que celles réalisées par l'intermédiaire GEIE (groupements européens d'intérêt économique).